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AVIS DE PUBLICITE |
SA ERILIA, SOCIÉTÉ À MISSION Mme Nathalie CALISE - Secrétaire Générale 72 bis rue Perrin Solliers BP 13291 - 13291 MARSEILLE - 06 Tél : 04 91 18 45 45 SIRET 05881167000015
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SA HLM ERILIA Service Marchés ESH ERILIA 72 Bis Rue Perrin Solliers CS80100 13291 MARSEILLE Cedex 06 Tél : 04 91 18 45 45 correspondre@aws-france.com VILIA 72 Bis Rue Perrin Solliers 13291 MARSEILLE Tél : 04 91 18 45 45 correspondre@aws-france.com |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | Prestations d'entretien des espaces verts Agence de Toulouse | ||||||||||||||||
Référence | 662 | ||||||||||||||||
Type de marché | Services | ||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
Code NUTS | FR | ||||||||||||||||
Lieu principal de prestation |
agence de toulouse 31400 TOULOUSE |
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Description | La consultation concerne des accords-cadres ayant pour objet l'entretien des espaces verts. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires. La consultation comporte un critère environnemental, ainsi des conditions d'exécution à caractère environnemental |
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Code CPV principal | 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts | ||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 737 000,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 1 : Agence de Toulouse secteur 1
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents | |||||||||||||||||
Offres |
Remise des offres le
13/05/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 13/05/24 à 14h00 Lieu : MARSEILLE |
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Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus ERILIA 72 bis rue Perrin Solliers 13291 MARSEILLE Tél : 04 91 18 45 45 correspondre@aws-france.com |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran 13281 Marseille CEDEX 06 Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90 tj-marseille@justice.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus. |
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Envoi le 11/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 11/04/24 à 12h13 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 12/04/24 |
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